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Marques déposées par monsieur José DOS SANTOS PINTO
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ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT
M. José DOS SANTOS PINTO

Numéro de dépôt :
4157492
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT de José DOS SANTOS PINTO

Présentation de la marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par monsieur José DOS SANTOS PINTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur José DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 RUE DES SUISSES - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 RUE DES SUISSES - 75014 - PARIS - France.

La marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

José DOS SANTOS PINTO a également déposé les autres marques suivantes : BoxLy , DRYFORM NEW PROCESS , BIOTIFIL AU FIL DES VOSGES


M. José DOS SANTOS PINTO - 15 RUE DES SUISSES - 75014 - PARIS - France


M. José DOS SANTOS PINTO - 15 RUE DES SUISSES - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 28 avril 2017 - Concession de licence n°698909 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).